IMPORTANT: S'IL EST FAIT MENTION DE LA GRATUITE DU LOGICIEL, L'UTILISATEUR EST EN POSSESSION D'UNE LICENCE POUR L'UTILISATION UNIQUEMENT. ALOMPHEGA EN DEMEURE L'UNIQUE PROPRIETAIRE DANS LE CADRE DES LOIS INTERNATIONALES SUR LES DROITS D'AUTEURS ET LA PROPRIETE INTELLECTUELLE. TOUT DEVELOPPEMENT DOIT FAIRE L'OBJET D'UN ACCORD AVEC ALOMPHEGA.
Le Logiciel ci-inclus est une réalisation de ALOMPHEGA(TM). Pour pouvoir utiliser et/ou copier le Logiciel conformément aux clauses du présent contrat de licence, l'utilisateur doit disposer d'au moins une copie du Logiciel sous licence (achat auprès de ALOMPHEGA). Pour chaque copie du Logiciel, l'utilisateur doit disposer d'une copie du Logiciel sous licence. Le Logiciel et les copies autorisées remplacent les copies du Logiciel sous licence et ne constituent pas des copies complémentaires (en d'autres termes, l'utilisateur n'est pas autorisé à utiliser un nombre de logiciels supérieur au nombre de licences qu'il possède).
Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu par ALOMPHEGA en vue d'être utilisé selon les termes de la présente Licence, ALOMPHEGA se réservant tous les droits non expressément octroyés à l'utilisateur. L'utilisateur est propriétaire de la ou des disquettes sur lesquelles est stocké le Logiciel, mais ALOMPHEGA et ses concédants conservent la propriété du Logiciel lui-même.
(a) effectuer le nombre de copies du Logiciel correspondant au nombre de licences en sa possession.
(b) utiliser chacune de ces copies sur un ordinateur à la fois. L'utilisateur doit être en possession d'une seule copie du Logiciel pour chaque licence en sa possession. Le Logiciel et les copies autorisées conformément à la présente Licence ne constituent pas des copies supplémentaires. "Utiliser" le Logiciel signifie que ce dernier est soit chargé dans la mémoire temporaire (c'est-à-dire la mémoire vive), soit installé de manière permanente sur l'ordinateur (c'est-à-dire sur un disque dur, un CD-ROM, etc.). Le nombre de copies du Logiciel utilisables est fonction du nombre de licences dont l'utilisateur dispose.
L'utilisateur peut installer le Logiciel sur un dispositif de stockage partagé par plusieurs ordinateurs. Cependant, si le nombre d'ordinateurs ayant accès au dispositif de stockage commun dépasse le nombre de licences dont l'utilisateur dispose pour le Logiciel, il faut disposer d'un mécanisme Logiciel permettant d'interdire l'accès simultané aux utilisateurs excédentaires (dans ce cas, une Licence supplémentaire n'est pas nécessaire pour la copie du Logiciel installé sur le dispositif de stockage partagé par différents ordinateurs).
Si le Logiciel est installé dans la mémoire permanente d'un seul ordinateur de bureau (c'est-à-dire un dispositif de stockage non partagé) et si l'ordinateur de bureau est utilisé par une seule personne pendant au moins 80% du temps, cette même personne peut également utiliser le Logiciel sur un ordinateur portable ou à domicile.
Le Logiciel est protégé par la loi sur les droits de reproduction. L'utilisateur doit reproduire sur chaque copie la mention relative aux droits de propriété ainsi que toute autre mention figurant sur la copie originale fournie par ALOMPHEGA. Ceci est une condition expresse de la présente Licence.
L'utilisateur peut céder à une tierce personne tous les droits que lui confère la présente Licence en lui remettant toutes les copies sous licence du Logiciel, le Logiciel mis à jour ainsi qu'une copie de la présente Licence et toute la documentation écrite accompagnant le Logiciel, à la condition que cette tierce personne lise et accepte les termes et les conditions de la présente Licence.
Le Logiciel contient des secrets de fabrication sous une forme déchiffrable par l'homme. Pour la protéger, et à l'exception de ce qui est permis par la loi, il est interdit de la DÉSOSSER, DE LA DÉCOMPILER, DE LA DESSASEMBLER OU DE LA RÉDUIRE À UNE FORME DÉCHIFFRABLE PAR L'HOMME. IL EST ÉGALEMENT INTERDIT DE MODIFIER, D'ADAPTER, DE TRADUIRE, DE LOUER, DE CÉDER EN LOCATION-VENTE, DE PRÊTER, DE VENDRE AVEC PROFIT OU DE CRÉER QUELQUE ÉLÉMENT QUE CE SOIT REPOSANT SUR TOUT OU PARTIE DU LOGICIEL.
La présente Licence reste valable jusqu'à son annulation. La Licence peut être annulée sans préavis de la part de ALOMPHEGA ou sans décision judiciaire en cas de non-respect par l'utilisateur des dispositions du présent Contrat. Dans ce cas, l'utilisateur s'engage à détruire le Logiciel, la Mise à jour, et toutes les copies qui en ont été faites ainsi que la documentation d'accompagnement. L'utilisateur peut également annuler la Licence à tout moment en détruisant le Logiciel, la Mise à jour, et toutes les copies qui en ont été faites ainsi que la documentation d'accompagnement.
L'utilisateur s'engage à ce que le Logiciel ou ses produits directs ou indirects ne soient pas expédiés, transférés, réexportés, cédés, vendus, prêtés directement ou indirectement vers des tiers ou à des fins prohibées dans le cadre de cette réglementation.
L'UTILISATEUR RECONNAÎT QUE LE LOGICIEL PEUT NE PAS SATISFAIRE TOUS SES BESOINS OU NE PAS ÊTRE EXEMPTE DE DÉFAUTS. AUCUNE GARANTIE OU CONDITIONS (Y COMPRIS LA GARANTIE TACITE DE CONFORMITÉ OU D'APTITUDE À REMPLIR UNE FONCTION DONNÉE) N'EST DONNÉE CONCERNANT LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION D'ACCOMPAGNEMENT. EN AUCUN CAS, ALOMPHEGA, NI SES PROGRAMMEURS, DIRIGEANTS, CADRES, EMPLOYÉS OU COLLABORATEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE PRÉJUDICES FORTUITS, INDUITS OU INDIRECTS (MANQUES À GAGNER, INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉS, PERTES DE DONNÉES, ETC.), PRÉVISIBLES OU IMPRÉVISIBLES, DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL OU SA DOCUMENTATION, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DU RECOURS ET QUAND BIEN MÊME ALOMPHEGA OU L'UN DE SES REPRÉSENTANTS DÛMENT AUTORISÉS AURAIT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL PRÉJUDICE. TOUTEFOIS, ALOMPHEGA S'ENGAGE À FAIRE FONCTIONNER LE LOGICIEL COMME PRÉVU AU CAHIER DES CHARGES DANS LE CAS D'UNE APPLICATION SUR COMMANDE, OU COMME IL EST INDIQUÉ SUR LE PACKAGE COMMERCIAL DU LOGICIEL.
La responsabilité de Alomphega pour un préjudice réel quelconque subi par l'utilisateur, quel que soit le recours invoqué, ne peut en aucun cas dépasser le montant versé pour l'achat du Logiciel incriminé, jusqu'à concurrence de 1000 euros.
CETTE LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS EN CAS DE PRÉJUDICE PERSONNEL, UNIQUEMENT ET DANS LA MESURE OU LA LOI EN VIGUEUR ENVISAGE UNE TELLE RESPONSABILITÉ. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES FORTUITS OU INDUITS, IL SE PEUT QUE LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PAS.
La présente Licence est régie par les lois en vigueur en France. Si l'une des clauses de la présente Licence est jugée contraire à la loi par une juridiction compétente, elle sera appliquée dans toute la mesure du possible, toutes les autres clauses restant pleinement valables. L'utilisation, la diffusion et la reproduction du Logiciel sont soumises aux dispositions des lois en vigueur dans le pays d'origine du Logiciel.